Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Nom commercial : TP-INFOSCAN
Statut : Auto-entrepreneur
Adresse : 50 Rue du Général Leclerc, 77370 Nangis, France
Téléphone : 06 09 99 81 90
E-mail : tp-infoscan@orange.fr
Immatriculation
SIREN : 405 364 027
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro : 405 364 027
TVA
Entreprise non assujettie à la TVA.
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.
Responsable de la publication
TP-INFOSCAN
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify
74 rue de Rome, 75008 Paris, France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de TP-INFOSCAN, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
TP-INFOSCAN s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.